27 décembre 2022

Le Code Napoléon en Lituanie ?

Sujet tabou pendant les longues années d’annexion soviétique, l’application du Code civil français au XIXe siècle dans une partie de la Lituanie est un thème encore relativement peu traité, y compris par les universitaires lituaniens. Il est même presque totalement méconnu en France. C’est pourtant une des conséquences de la création en 1807 du Duché de Varsovie par l’empereur Napoléon comme État inféodé à la France et dont, à sa disparition en 1815, les territoires lituaniens situés à l’ouest du Niémen, Užnemunė en lituanien, font aujourd’hui partie intégrante de la Lituanie indépendante. Pendant cette courte période historique fut introduit le Code Napoléon qui resta applicable pendant tout le reste de ce siècle, même quand ces territoires tombèrent sous le joug russe. C’est ce que Thierry Hamon, maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Rennes I relate et développe dans un passionnant article paru dans le dernier numéro des Cahiers Lituaniens.
Pour accéder au texte intégral de l’article :
http://www.cahiers-lituaniens.org/HAMON-Code-civil-francais-Lituanie-n-21-2022.pdf

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