Sujet tabou pendant les longues années d’annexion soviétique,
l’application du Code civil français au XIXe siècle dans une partie de la
Lituanie est un thème encore relativement peu traité, y compris par les
universitaires lituaniens. Il est même presque totalement méconnu en France. C’est
pourtant une des conséquences de la création en 1807 du Duché de Varsovie par l’empereur
Napoléon comme État inféodé à la France et dont, à sa disparition en 1815, les territoires
lituaniens situés à l’ouest du Niémen,
Užnemunė
en lituanien, font aujourd’hui partie intégrante de la Lituanie
indépendante. Pendant cette courte période historique fut introduit le Code Napoléon
qui resta applicable pendant tout le reste de ce siècle, même quand ces
territoires tombèrent sous le joug russe. C’est ce que Thierry Hamon, maître de
conférences en histoire du droit à l’Université de Rennes I relate et développe
dans un passionnant article paru dans le dernier numéro des Cahiers Lituaniens.
Pour accéder au texte intégral de l’article :
http://www.cahiers-lituaniens.org/HAMON-Code-civil-francais-Lituanie-n-21-2022.pdf
